Fabienne Munoz - JORFSearch

Fabienne Munoz

De:	Fabienne MUNOZ
Objet:	membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée par la loi du 10 décembre 1952 susvisée représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de CMA France Titulaires
Groupe:	Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers

JORFTEXT000046422340 (source JORF)

nomination

14 Octobre 2022 14/10/2022

De:	Fabienne Munoz présidente de la chambre de métiers et de l'artisanat d'Ardèche
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat Au titre de CMA France
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

conseil_administration

boe_20190007_0000_p000 (source BOAC)

nomination

05 Juillet 2019 05/07/2019

De:	Fabienne Munoz présidente de la chambre de métiers et de l'artisanat d'Ardèche
Objet:	membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat Au titre de CMA France
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

conseil_administration

boe_20190007_0000_0005 (source BOAC)

nomination

05 Juillet 2019 05/07/2019

De:	MUNOZ (Fabienne)
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants 1° représentants des travailleurs indépendants Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P) Titulaires
Groupe:	Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI) Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000037885224 (source JORF)

nomination

30 Décembre 2018 30/12/2018

De:	MUNOZ (Fabienne)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) 3° représentants des travailleurs indépendants Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P) Titulaire
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Union professionnelle artisanale (UPA)

conseil_administration

JORFTEXT000036505181 (source JORF)

nomination

18 Janvier 2018 18/01/2018

De:	Fabienne Munoz
Objet:	membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée par la loi du 10 décembre 1952 susvisée représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat Titulaires
Groupe:	Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers

JORFTEXT000036162819 (source JORF)

nomination

08 Décembre 2017 08/12/2017

De:	Fabienne Munoz
Objet:	membres de la commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers créée par la loi n° 52-1311 du 10 décembre 1952 relative à l'établissement obligatoire d'un statut du personnel administratif des chambres d'agriculture, des chambres de commerce et des chambres de métiers représentants des chambres de métiers et de l'artisanat et sur la proposition du bureau de l'Assemblée permanente des chambres de métiers Titulaires
Groupe:	Commission paritaire du personnel administratif des chambres de métiers

JORFTEXT000035677516 (source JORF)

nomination

01 Octobre 2017 01/10/2017

De:	Fabienne MUNOZ présidente de la chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ardèche
Objet:	membre du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat Au titre de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:	M. Bernard STALTER
Groupe:	Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat

conseil_administration

boe_20170008_0000_0005 (source BOAC)

nomination

05 Août 2017 05/08/2017

De:	Munoz, née Gereys (Fabienne, Aline, Marie) artisane-coiffeuse, vice-présidente d'une fédération nationale professionnelle ; 25 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000026871328 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2013 01/01/2013

De:	Munoz (Fabienne)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des travailleurs indépendants et sur désignation de L'Union professionnelle artisanale Titulaire
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

conseil_administration

JORFTEXT000024683229 (source JORF)

nomination

19 Octobre 2011 19/10/2011

De:	Munoz, née Gereys (Fabienne, Aline, Marie) chef d'entreprise, vice-présidente d'une fédération professionnelle ; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000021262349 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Munoz (Fabienne)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des travailleurs indépendants sur désignation de L'Union professionnelle artisanale Titulaire
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

conseil_administration

JORFTEXT000000790838 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2006 12/10/2006

De:	Fabienne Munoz
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentants des travailleurs indépendants 1. Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale Suppléante
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000406734 (source JORF)

nomination

07 Octobre 2001 07/10/2001